Relever les défis

Le projet PAG bénéficie d’une subvention du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) de 2,5 millions de dollars et vise à élaborer des modèles de gouvernance autochtone qui allient le meilleur du savoir moderne et des traditions anciennes. Il s’agit du plus grand groupe de recherche en droit autochtone du Canada, qui collabore avec des chercheurs en études constitutionnelles, en économie, en anthropologie, en philosophie et en science politique ainsi qu’avec de nombreux groupes autochtones du Canada.

Composée de 40 chercheurs provenant de 21 universités canadiennes, l’équipe de recherche travaille en collaboration avec neuf associations autochtones afin de proposer des modèles de gouvernance autochtone et de relations entre peuples souverains. Ensemble, elles étudieront les caractéristiques uniques d’une gouvernance autochtone dans un contexte canadien.

Le projet, en bref

L’équipe de PAG regroupe 39 chercheurs autochtones et non autochtones (33 co-chercheurs et 6 collaborateurs) issus de 21 établissements universitaires différents. Il s’agit de la plus importante équipe de chercheurs du genre au Canada. La direction du projet est assurée par le professeur Pierre Noreau, qui est directeur du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal (CRDP). Le professeur Noreau bénéficie d’une grande réputation dans de très nombreux champs de recherche nécessitant le recours à une approche interdisciplinaire. Le Centre de recherche en droit public, soutenu par le Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), est lui-même le plus important centre de recherche dans son domaine au Canada. Il regroupe à lui seul 14 chercheurs réguliers, 31 chercheurs associés et près de 25 collaborateurs canadiens et étrangers. Une centaine d’étudiants y poursuivent leurs études et travaillent annuellement, sous la direction des chercheurs réguliers du Centre. Pierre Noreau est également le coordonnateur du Regroupement stratégique Droit et changements qui bénéficie du soutien financier et de la collaboration institutionnelle de l’Université de Montréal, de l’Université McGill et de l’Université Laval. Le CRDP est au cœur d’un réseau de collaboration comptant plus d’une quinzaine de centres de recherche internationaux. Le Professeur Noreau dirige de façon continue plusieurs équipes de recherche dont les travaux bénéficient des sources de financement les plus diverses. Ses expériences en matière d’animation scientifique sont largement attestées par la diversité des événements scientifiques dont il a assumé la direction scientifique depuis le début de sa carrière. Au-delà de ses propres ouvrages et de ses nombreuses publications, il a dirigé plusieurs publications collectives, dans de nombreux champs connexes aux études juridiques : science politique, sociologie, criminologie. La gestion de projet sera facilitée par l’expertise du CRDP dans l’administration de subventions et de programmes de recherche importants. La triple expertise du chercheur principal, Pierre Noreau, dans les champs du droit, de la science politique et de la sociologie faciliteront également la concertation multidisciplinaire des chercheurs.

Un tel projet ne peut être réalisé avec succès qu’en tenant compte de façon très lucide des conditions concrètes de la recherche contemporaine et des caractéristiques de l’équipe. Une équipe de cette envergure exige un encadrement serré tant sur le plan scientifique que sur le plan administratif. Cette exigence peut réalistement être rencontrée du fait de l’expérience de collaboration que plusieurs membres de l’équipe ont déjà acquise, dans la foulée d’un projet antérieur. Le projet Peuples autochtones et Gouvernance tire en effet ses origines d’un premier programme de recherche réalisé au Québec dans le cadre des subventions Valorisation-Recherche Québec. Ce premier projet a réuni, au cours de la période 2002-2006, seize des chercheurs de l’équipe actuelle. Le projet soumis aujourd’hui au CRSH réunit un nombre plus important de chercheurs (39), mais il bénéficie de pratiques de discussion et de collaboration scientifiques bien établies qui servent maintenant d’assises au projet pancanadien que nous nous proposons de réaliser avec le soutien du programme des Grands travaux de recherche concertée.

Au plan scientifique, la cohérence de l’équipe tire également avantage de l’articulation des trois grands chantiers de recherche proposés par le projet. La collaboration des chercheurs nécessite cependant la multiplication et la continuité des échanges scientifiques. C’est pourquoi le projet prévoit chaque année une rencontre individuelle entre chercheurs, deux rencontres au sein de chaque chantier thématique et une rencontre annuelle de l’ensemble des membres de l’équipe. Ces échanges emprunteront également la forme de discussions continues et systématiques de textes entre les membres de l’équipe, au sein de chaque chantier et entre les chantiers. L’équipe tirera avantage de l’établissement d’un réseau Intranet commun et d’un site Internet, ouvert à la communauté scientifique nationale et internationale, aux partenaires du projet, aux intervenants impliqués dans la question autochtone et au grand public. La production régulière d’un bulletin électronique (newsletter) et l’usage de la conférence vidéo, de la téléconférence et du clavardage (chat) permettront la mise en relation continue des chercheurs et la préparation des rencontres scientifiques prévues à l’agenda des groupes de travail et des chantiers. La production des publications prévues au projet faciliteront par ailleurs la mise en commun des contributions et la discussion continue des orientations de la recherche.

Présentation d'un allié

L’Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador

L’APNQL a été créée en mai 1985 et est le lieu de rencontre périodique des Chefs de 43 communautés des Premières Nations du Québec et du Labrador. L’APNQL tient des Assemblées de Chefs environ quatre fois par année afin de recevoir différents mandats politiques. Les Chefs en Assemblée élisent, pour un mandat de trois ans, un Chef de l’APNQL. Le Chef actuel, monsieur Ghislain Picard, est en poste depuis 1992 et en est à son sixième mandat.

L’APNQL vient en appui aux communautés et représente un total de dix nations :

• Abénaquis
• Algonquins
• Atikamekw
• Cris
• Hurons-Wendat
• Malécites
• Micmacs
• Mohawks
• Montagnais-Innu
• Naskapis

L’APNQL est rattachée à l’Assemblée des Premières Nations (APN) dont le bureau est situé à Ottawa.

Il y a un an environ, l’APNQL a tenu un Forum socioéconomique dans la communauté innue de Mashteuiatsh. Récemment, elle a dévoilé sa propre plateforme politique qui guidera une série d’actions visant à provoquer une modification profonde des relations avec les gouvernements fédéral et provincial. «Nous avons fini d’attendre. Nous prendrons dorénavant les actions nécessaires afin de mettre en place les conditions qui permettront une authentique coexistence pacifique entre Premières Nations et gouvernements; loin, très loin du statu quo actuel qui n’est plus acceptable», a déclaré le Chef de l’APNQL, Ghislain Picard, lors du lancement de cette politique, en novembre 2007.

La plateforme de l’APNQL repose sur quatre éléments fondamentaux : 1) la reconnaissance des gouvernements des Premières Nations; 2) la conclusion d’accords territoriaux, fiscaux et financiers; 3) le remplacement de la Loi sur les Indiens par une relation de gouvernement à gouvernement; 4) la mise en oeuvre du plan d’action des Premières Nations.

Pour plus d’information, on peut visiter leur nouveau site Internet au www.apnql-afnql.com

La prochaine activité de PAG est la conférence «Reconnaissance et autodétermination», qui aura lieu du 29 février au 2 mars (précédée d’un colloque étudiant le 28 février). Cette conférence est organisée conjointement par PAG, le GTRC Gouvernance démocratique et ethnicité, ainsi que le projet Consortium on Democratic Constitutionalism (Demcon), de l’Université de Victoria.

La conférence de Victoria marque aussi un point tournant de notre projet de recherche. Nous nous apprêtons en effet à franchir l’étape de la mi-parcours, qui nous oblige à regarder de plus en plus les résultats que nous pourrons dévoiler d’ici la fin du projet. L’année 2008 sera donc extrêmement importante et charnière. C’est au cours de cette année que nous devons produire le rapport de mi-parcours au CRSH, qui sera suivi d’une visite du comité d’évaluation. Pour faciliter cet exercice, et parce que le Comité d’évaluation souhaite rencontrer les membres de l’équipe, nous avons décidé de faire coïncider cette visite avec la tenue d’une conférence nationale qui aura donc lieu les 10 et 11 octobre 2008, à Montréal.

Nous entrevoyons aussi la possibilité de publier notre premier ouvrage, un collectif de quelques textes de nos chercheurs dont les travaux sont les plus avancés.

Nous accorderons aussi beaucoup d’importance aux communications, notamment à notre site Internet www.pag-ipg.com. Nous l’avons récemment revampé et nous comptons le rendre encore plus dynamique. Nous y trouverons, par exemple, des blogues, des conférences virtuelles et des forums de discussion. Venez donc nous visiter souvent !

Bonne année 2008 et à bientôt !

Pierre Noreau

Reconnaissance et autodétermination

Du 29 février au 2 mars 2008

Co-organisateurs: Abigail Eisenberg (science politique, UVIC), Jeremy Webber (droit, UVIC) et Glen Coultard (candidat au PhD en science politique, UVIC). Pour plus de renseignements, veuillez contacter Pat Skidmore.

De nos jours, la politique s'anime autour de la «reconnaissance». De fait, depuis 25 ans, la politique de la reconnaissance a été un cadre primordial de compréhension de la politique dans diverses sociétés. La reconnaissance, dans ce contexte, fait référence aux manières par lesquelles les institutions politiques et légales effectuent la médiation entre les différents groupes en traduisant et en caractérisant la substance des demandes, des intérêts, des perspectives, du caractère ou de l'identité d'un groupe donné de sorte qu'un autre groupe puisse comprendre ou «reconnaître» cette substance. Quelques aspects de la reconnaissance sont particulièrement importants. Premièrement, la reconnaissance focalise notre attention sur les manières par lesquelles les groupes sont non seulement dépendants les uns des autres mais en partie constitués par la manière dont ils sont «reconnus» par un autre. Deuxièmement, la reconnaissance a tendance à subir une distorsion, et à devenir potentiellement préjudiciable lorsque des groupes puissants tentent de reconnaître des groupes moins puissants. Même lorsque ces groupes puissants tentent de corriger leurs torts historiques, ils choisissent de le faire d'une manière qui peut rester en dessous des attentes de reconnaissance des groupes qu'ils ont lésés en tant que pairs.

En plus d'explorer sur un plan théorique ce que signifie ou devrait signifier la reconnaissance, d'envisager de quelle manière celle-ci est reliée à l'auto-détermination, et d'explorer les défis associés à la reconnaissance pratique, nous nous attendons à ce que l'atelier s'inspire de façon intensive de cas empiriques de reconnaissance, plus particulièrement de développements actuels de pratiques et d'institutions qui agissent en tant que médiateurs des luttes entre les peuples autochtones et les institutions politiques. Dans quelle mesure les tendances actuelles de développement des moyens légaux des peuples autochtones, sur le plan national ou international, changent-elles la manière dont ils sont reconnus par soit les états d'immigration, soit la communauté internationale? Quels principes devraient guider la reconnaissance dans ce contexte? Nous voulons également nous demander si le concept même de reconnaissance est ou devrait être mis en application de manière différente selon le contexte (par exemple, les peuples autochtones face aux minorités culturelles découlant de l'immigration).

Cet atelier réunira des chercheurs du projet GTRC Gouvernance démocratique et ethnicité, du projet GTRC Peuples autochtones et gouvernance et du projet Consortium on Democratic Constitutionalism de l'Université de Victoria. Puisque qu'il est commandité conjointement et parce que nous désirons faire la promotion d'une interaction intensive où la conversation progressera tout probablement au fur et à mesure du déroulement de la conférence, nous savons que nous aurons des choix à faire quant aux conférenciers. Nous sommes cependant impatients de savoir si l'objet de votre travail actuel est directement relié au sujet et si vous êtes vivement intéressés à faire une présentation. Sachez par ailleurs que nous comptons utiliser au moins trois moyens pour augmenter le nombre de participants au-delà du nombre d'espaces disponibles au programme: a) une pré-conférence d'une journée destinée à des étudiants diplômés, b) un forum de discussion de documents, incluant tant des documents à être présentés que des documents pertinents mais qui ne peuvent être présentés dû à des contraintes d'espace, et, c) la possibilité de s'inspirer de documents additionnels à ceux présentés dans la publication qui découlera de la conférence.

Nous espérons que vous pourrez venir! Veuillez prendre soin de réserver ces dates à votre agenda et de faire connaître l'existence de cet atelier à vos étudiants diplômés, et laissez-nous savoir si vous êtes intéressés à faire une présentation. Nous nous attendons à une session de travail extrêmement stimulante, comme à l'habitude.

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