MICHEL MORIN

MICHEL MORIN

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courriel: michel.morin.3@umontreal.ca

Brève bibliographie

Michel Morin est professeur titulaire et vice-doyen aux études supérieures et à la recherche la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est détenteur d’un baccalauréat en droit de cette université ainsi que d’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur divers aspects de l’histoire des droits français, anglais, québécois et canadien, notamment sur les différences entre les systèmes de common law et de droit civil ainsi que sur les droits des peuples autochtones. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone. En 2004, il a publié aux Éditions une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais.

DOCUMENT

PUBLICATIONS

  • «La colonisation française et britannique en Amérique du Nord au XVIIe et XVIIIe siècle et le statut des peuples autochtones», dans Bernard DURAND et Martine FABRE (dir.), Le juge et l’outre-mer, t. 1., Phinée le devin ou les leçons du passé, Lille, Centre d’histoire judicaire, 2006, p. 147-157
  • «La Loi sur les Indiens et la résidence familiale: l’émergence d’un pouvoir normatif», (2004) 45 C. de D. 693-727 (co-écrit avec D. BLANCHETTE).
  • «La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France», (2004) 38 R.J.T. 389-426 ou (2004) 2 Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français 11-35.
  • Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 395p
  •  «Les insuffisances d’une analyse purement historique des droits des peuples autochtones», (2003) 57 R.H.A.F. 237-254 ou dans Ghislain OTIS (dir.), Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, s.l., Presses de l’Université Laval, 2004, p. 45-68.
  • «La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe», dans Brigitte LEFEBVRE et Pierre-Claude LAFOND (dir.), L’union civile: nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au XXIe siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 65-101.
  • «Manger avec la même micoine dans la même gamelle: à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760)» dans Yvon LEGALL, Dominique GAURIER et Pierre-Yannick LEGAL (dir.), Du droit du travail aux droits de l’humanité, Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p.385-407 ou (2003) 33 R.G.D. 93-129.
  • «Une analyse historique et comparative de l’indemnisation du solatium doloris au Québec»,  Pierre-Claude LAFOND (dir.)  Mélanges Claude Masse, En quête de justice et d’équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 347-386 ou (2003) 34-35  Méditerranées 155-193.
  • «La coexistence des systèmes de droit autochtone, de droit civil et de common law au Canada», dans Louis PERRET, Alain-François BISSON et Nicola MARIANI (dir.), Évolution des systèmes juridiques, bijuridisme et commerce international, Montréal, Wilson et Lafleur, 2003, p. 159-185
  • «La responsabilité: sens et essence, rapport général», (2002) 32 R.G.D. 797-807.
  • «Le rôle du juge anglais dans l’adaptation du droit aux circonstances nouvelles et l’échec des tentatives de codification du droit pénal au XIXe siècle», dans Le temps et le droit - Actes des Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit Nice 2000, Nice, Université de Nice-Sophia Antipolis-Centre d’histoire du Droit-Laboratoire H.E.R.M.E.S, 2002, p. 173-181.
  • «Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada», (2000) 60 R. du B. 247-386.
  • «Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités», (2000) 34 R.J.T. 329-368.
  • «Portalis c. Bentham? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada» dans COMMISSION DU DROIT DU CANADA, La Législation en Question, Ottawa, Commission du droit du Canada, 2000, p. 139-217 (la version anglaise révisée par l’auteur est disponible sur le site WEB de la Commission, http://www.lcc.gc.ca/en/themes/gr/rl/ldi1999.pdf).
  • «La situation des peuples autochtones en droit international et en droit canadien: une vue d'ensemble», dans Nicholas LEVRAT (dir.), Minorités et Organisation de l'État, Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 631-651, suivi de «Annexe - La Convention de la Baie James et l'Accord sur le Nunavut», p. 652-662 (rédigé par Denis Blanchette sous la supervision de Michel Morin).
  • «Les grandes dates de l'histoire du droit québécois, 1760-1867» dans Actes de la XIIIe Conférence des juristes de l'État, Cowansville, Éditions Yvon Blais ltée, 1998, p. 293-301.
  • «Les changements de régimes juridiques consécutifs à la Conquête de 1760», (1997) 57 R. du B. 689-700.
  • «Introduction historique au droit civil québécois», dans Louise BÉLANGER-HARDY et Aline GRENON (dir.), Éléments de common law et aperçu du droit civil québécois, Scarborough, Éditions Carswell, 1997, p. 59-68.
  • L'usurpation de la souveraineté autochtone - Le cas des peuples de la Nouvelle-France et des colonies anglaises de l'Amérique du Nord, Montréal, Boréal, 1997, 334 p.
  • «Les confins du droit civil et du droit pénal: l'avortement et les droits de l'enfant conçu», (1997) 42 R.D. McGill, 199-280.
  • «Un document inédit sur la portée territoriale de la Proclamation royale: Les notes des juges de la Cour suprême dans l'affaire R. c. Bonhomme», (1995) 26 R.G.D. 557-564.
  • «L'élection des membres de la Chambre Haute du Canada-Uni, 1856-1867», (1994) 35 C. de D. 23-50.
  • «La protection accordée au fournisseur de matériaux sous l'ancien et le nouveau Code», dans E. CAPARROS (dir.), Mélanges Germain Brière, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1993, p. 479-526.
  • «La perception de l'ancien droit et du nouveau droit français au Bas-Canada, 1774-1866», dans P. GLENN (dir.), Droit québécois et droit français: communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Éditions Yvon Blais Ltée, 1993, p. 1 à 41.
  • En collaboration avec Yves Le Bouthillier : «La bonne foi en droit international public, le règlement pacifique des différends et le recours à la force lors de la guerre du Golfe», (1992) 37 R.D. McGill 1032-1060; version plus sommaire dans Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées Louisiannaises 1992, Paris, 1994, p. 513-532.
  • En collaboration avec Yves Le Bouthillier: «Réflexions sur la validité des opérations entreprises contre l'Iraq en regard de la Charte des Nations Unies et du droit canadien», (1991) 29 Annuaire canadien de droit international 142-221.
  • «La compétence parens patriae et le droit privé québécois: un emprunt inutile, un affront à l'histoire», (1990) 50 R. du B. 831-923.
  • «La nature du contrat de transaction et le problème de la novation», (1989) 20 R.G.D. 195-234.
  • «L'impact de la transaction sur l'évaluation des dommages subis par la caution, le codébiteur solidaire ou d'autres personnes intéressées», (1988) 19 R.G.D. 575-622.
  • «Le pourvoi à l'encontre d'un acquittement, ou comment métamorphoser le doute raisonnable en erreur de droit», (1988) 48 R. du B. 249-313.
  • «Action récursoire anticipée et responsabilité civile délictuelle», [1987] R.D.J. 664-674.
  • «Le pourvoi à l'encontre d'une déclaration de culpabilité», (1987) 47 R. du B. 739-797.
  • «La mort en bas âge d'un privilège: le cas des matériaux spécialement préparés qui n'entrent pas dans la construction d'un immeuble», (1987) 18 R.G.D. 361-375.
  • «Les stipulations à caractère discriminatoire au sein des régimes de rentes et d'assurance de personnes: dix ans de retard à rattraper», (1986) 46 R. du B. 557-597.
  • «La Cour suprême et les motifs d'intervention d'une Cour d'appel sur des questions de fait», [1985] R.D.J. 121-136.

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