Ysolde Gendreau
AdresseFaculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec)
H3C 3J7
Téléphone: (514) 343-6062
Télécopieur: (514) 343-2199.
Courrier électronique: ysolde.gendreau@umontreal.ca
Brève bibliographie
Ysolde GENDREAU a fait ses études de droit à l'Université McGill où elle a obtenu les diplômes de B.C.L., LL.B., et LL.M. Elle est également docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Elle est professeur à l'Université de Montréal, où elle enseigne la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence, et elle a enseigné à l'Université McGill, l'Université de Paris II, l'Université de Nantes, l'Université de Victoria, l'Université de San Diego, et Monash University. Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a été membre du Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés de 1995 à 2000.
Son domaine de spécialisation est le droit d'auteur et ses publications sur ce sujet sont nombreuses : The Retransmission Right : Copyright and the Rediffusion of Works by Cable (Oxford, ESC Publishing Ltd, 1990) ; La protection des photographies en droit d'auteur français, américain, britannique, et canadien (Paris, L.G.D.J., 1994). En collaboration avec son collègue Ejan Mackaay, elle est responsable de l'édition annuelle de Législation canadienne en propriété intellectuelle / Canadian Legislation on Intellectual Property, ouvrage publié chez Carswell. Ses articles paraissent dans des revues canadiennes et étrangères ; elle est l'auteur du chapitre canadien du livre International Copyright Law and Practice qui est édité chaque année par Paul Geller chez LexisNexis.
Elle est membre de plusieurs associations professionnelles dans le domaine de la propriété intellectuelle : l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI), l'Institut de propriété intellectuelle du Canada (IPIC), et l'Association for the Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property (ATRIP), dont elle sera la présidente en 2003-2005.
PUBLICATIONS
MONOGRAPHIES
The Retransmission Right: Copyright and the Rediffusion of Works by Cable, Oxford, ESC Publishing Ltd., 1990.
Législation canadienne en propriété intellectuelle / Canadian Legislation on Intellectual Property, Montréal, Carswell, édition annuelle depuis 1993 (en collaboration avec Ejan Mackaay) (10 éditions).
La photographie et le droit d'auteur en droit français, américain, britannique, et canadien, Paris, L.G.D.J., 1994.
The International Protection of Photographs, Deventer, Kluwer Law International, 1999 (en collaboration avec A. Nordemann et R. Oesch).
« Canada » in P.E. Geller, éd., International Copyright Law and Practice, New York, Matthew-Bender, 1999 (mise à jour annuelle d'ouvrage sur feuilles mobiles).
"Les fictions du droit/Fictions in the Law, Montréal, Editions Thémis, 2001, xviii +145 pp.
Institutions administratives du droit d'auteur / Copyright Administrative Institutions, Cowansville, Editions Yvon Blais, 2002, xiii + 678 pp.
ARTICLES
"Genèse du droit moral dans les droits d'auteur français et anglais", (1988) 13 Revue de la recherche juridique - Droit prospectif 41.
« La loi française du 3 juillet 1985 : un modèle pour les droits des artistes-interprètes canadiens? », (1988-1989) 1 Cahiers de propriété intellectuelle 371; en anglais dans (1988) 17 Canadian Patent Reporter (3rd) 481.
« A Canadian Retransmission Right : A Reality at Last », (1988-1989) 4 Intellectual Property Journal 397.
« Colourizing Movies : Some International Ramifications », (1989-1990) 5 Intellectual Property Journal 297.
Compte rendu de F. Pollaud-Dulian, Le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur, Paris, L.G.D.J., 1989, (1990-91) 6 Intellectual Property Journal 120.
« "Note" sous Télé-Métropole c. Bishop, Cour suprême du Canada, 16 août 1990 », (janvier 1991) 147 Revue internationale du droit d'auteur 298.
« Reconnaissance timorée du droit moral aux États-Unis », (avril 1991) 80 Images juridiques 6.
« The Continuing Saga of Colourisation », (1993) 7 Intellectual Property Journal 340-349.
« Copyright Ownership of Photographs in Anglo-American Law », [1993] European Intellectual Property Review 207-214.
« La durée de protection des photographies : une donnée révélatrice », (1992-93) 5 Cahiers de propriété intellectuelle 375-390.
« Les hauts et les bas du "look and feel" », (1993) 2 D.T.I. 5.
« De l'importance d'être constant », (1993-94) 96 Revue du Notariat 129-142.
« La nature du droit d'auteur selon le nouveau Code civil », (1993) 27 Revue juridique Thémis 85-108.
« Droit d'auteur et droits de la personnalité : droit français, droit québécois et droit canadien » in H.P. Glenn, éd., Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, p. 291-310.
« Morale publique et morale privée en propriété intellectuelle », (1994) 27 Revue juridique Thémis 417-433.
« Le critère de fixation en droit d'auteur », (1994) 159 Revue internationale du droit d'auteur 111.
« Recent Developments in Canadian Copyright Law », (1993-1994) 41 Journal of the Copyright Society of the U.S.A. 183.
« Morale publique et morale privée en propriété intellectuelle » in La morale et le droit des affaires (Journées Maximilien-Caron 1993), Montréal, Les Éditions Thémis, p. 203.
« An Intellectual Property Law Renaissance in Europe » in G.R. Stewart, M.J. Tawfik, & M. Irish, éds., International Trade and Intellectual Property : the Search for a Balanced System, Boulder, Co., Westview, 1994, p. 41.
« Moral Rights » in G.F. Henderson, éd., Copyright and Confidential Information Law in Canada, Toronto, Carswell, 1994, p. 161-200.
« Aperçu comparatif de la protection des photographies », (1994) 65 Il Diritto di Autore 337-352.
« Evolucion reciente de la ley canadiense de copyright », (1994) 5 Revista mexicana del derecho de autor, n° 16, p. 9.
« La constance du droit d'auteur canadien » in Mélanges André-Françon, Paris, Dalloz, 1995, p. 235.
« Qualitative Standards for the Protection of Literary and Artistic Property » in Association québécoise de droit comparé, éd., Contemporary Law - 1994 - Droit contemporain, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1995, pp. 518-564, (en collaboration avec Robert G. Howell).
« Multimedia Challenges to Copyright » in K. Brunnstein & P.P. Sint, éd., Intellectual Property Rights and New Technologies, Proceedings of the KnowRight'95 Conference, Vienne, R. Oldenbourg, 1995, p. 304-308.
« Digital Technology and Copyright : Can Moral Rights Survive the Disappearance of the Hard Copy? », [1995] Entertainment Law Review 212.
« Digital Technology and Copyright : Can Moral Rights Survive the Disappearance of the Hard Copy? » in C. Becker, éd., Symposium sur la technologie numérique et le droit d'auteur, Ottawa, Ministère des travaux publics et des services gouvernementaux Canada, 1995, p. 141-160.
« Copyright Harmonisation in the European Union and in North America », (1995) 20 Columbia-VLA Journal of Law & Arts 37-57; [1995] European Intellectual Property Review 488-496.
« La titularité des droits sur les logiciels créés par un employé », (1995) 12 Revue canadienne de propriété intellectuelle 147-159.
« Le droit d'auteur de la Couronne en droit comparé - Les leçons du droit comparé », (1995-1996) 30 Revue juridique Thémis 241-251; en anglais dans (1995-1996) 10 Intellectual Property Journal 341-351.
« Introduction à l'étude du Code civil du Québec », (1996) 29 Comparative Law Review of Waseda University 111-123 (en japonais).
« Intérêt public et droit d'auteur en droit canadien » in Institut français de presse, éd., L'intérêt public : principe du droit de la communication, Paris, Victoires-Éditions, 1996, p. 71-76.
« Une industrie culturelle concernée par l'ALENA : le cas des producteurs de disques » in C. Deblock, C. Emeri, J.-C. Gautron, & A. Macleod, éds., Du libre-échange à l'union politique : Le Canada dans l'Accord de libre-échange nord-américain, La France dans le Marché unique, Paris, L'Harmattan, 1996, p. 561-574.
« La propriété intellectuelle dans le cadre de l'ALENA » in Centre Jacques-Cartier, éd., La régulation juridique des espaces économiques : interactions GATT/OMC, Union européenne, Aléna, Lyon, Université Jean-Moulin Lyon III, 1996, p. 229-236.
« Le droit moral et les œuvres cinématographiques en Amérique du Nord » in Centre Jacques-Cartier, éd., Le cinéma et son droit, Lyon (à paraître).
Compte rendu de M. Vivant, L'incidence de l'harmonisation communautaire en matière de droits d'auteur sur le multimédia, Commission européenne, DG XIII.E.1, EUR 16068 FR, [1996] Entertainment L. Rev. 171.
« Canadian Copyright Reform : We Do It Our Way » in Copyright Reform : The Package, The Policy and the Politics, Toronto, Insight Publications Inc., 1996.
« International Agreements in Intellectual Property Law » in Making Business Sense of Intellectual Property (Meredith Lectures 1996), Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997, p. 45-64.
« La mise en œuvre de l'ADPIC aux États-Unis et au Canada » in Actes de la réunion annuelle de l'International Association for the Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property, Paris, 1996, p. 39-47; in Temas de Derecho Industrial y de la Competencia 1996.
« Le droit comparé » in Y. Marcellin, Photographie et loi, Paris, CEDAT, 1997, pp. 163-193.
« Présentation générale de la Loi C-32 et sommaire des dispositions particulières » in ALAI, éd., Actes du colloque : Le droit d'auteur après la loi C-32 et vers l'an 2000.
« Les brevets de médicaments au Canada : de la licence obligatoire à la réglementation des prix », (1997) 76 Revue du droit de la propriété intellectuelle 23-29; in Actes de la réunion annuelle de l'International Association for the Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property, Paris, p. 215-225.
Compte rendu de D.Vaver, Intellectual Property Law : Copyrights, Patents, Trade-marks, [1997] European Intellectual Property Journal 679.
Compte rendu de G. Davies, Copyright and the Public Interest, (1997) 11 Intellectual Property Journal 339-340.
Compte rendu de M. Lehmann & C. Tapper, Handbook of European Software Law, (1997) 11 Intellectual Property Journal 341-343.
« Nouveau visage pour la loi canadienne sur le droit d'auteur », [1997] Légipresse II - 157-160; (1997) 76 Revue du Barreau canadien 384-395; en allemand : [1997] GRUR Int. 643-647.
« La armonización del derecho de autor en la Union europea y en norteamérica » in M. Becerra Ramírez, Derecho de la propriedad intellectual - Una perspectiva trinacional, Mexico, Universidad Autónoma de México, 1998, p. 101-124.
Compte-rendu de M. Salokannel, Ownership of Rights in Audiovisual Productions, The Hague, Kluwer Law International, 1997, (1998) Revue internationale de droit comparé 982-983.
« Le droit de reproduction et l'Internet », (1998) 178 Revue internationale du droit d'auteur 3, Espagne (1998-1999) 4 Revista de derecho privado 1-21.
« An Example of the Other Copyright » in Festschrift for Gunnar Karnell, Stockholm, Carlson Publishers, 1999, p. 203-225.
o « Flash sur la photo », (1999) 11 Cahiers de propriété intellectuelle 689-699.
« Intention and Copyright Law » in F. Pollaud-Dulian, éd., Internet and Copyright Law (Perspectives on Intellectual Property Law series, vol. 5), Londres, Sweet & Maxwell, 1999, p. 1-22.
«Objet du droit d'auteur. Oeuvres protégées. Photographies» in A. Lucas, éd. Jurisclasseur civil annexes - Propriété littéraire et artistique, Paris, Litec, 1999.
Compte rendu de D. Gervais, La notion d'oeuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé, [1999] Revue internationale de droit comparé 1180-1182.
"The Copyright Civilization in Canada", [2000] Intellectual Property Quarterly 84-102; «La civilisation du droit d'auteur au Canada», [2000] Revue internationale de droit comparé 101-123.
"A Technologically Neutral Solution for the Internet: Is It Wishful Thinking?" in P. Torremans & I. Stamatoudi, éds., Copyright in the New Digital Environment: The Need to Redesign Copyright (Perspectives on Intellectual Property series, vol. 7), Londres, Sweet & Maxwell, 2000, pp. 1-16; in Service de la formation permanente du Barreau du Québec, éd., Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Éditions Yvon Blais Inc, 2000, pp. 17-35.
"Technical Protection Measures and the Rebirth of Formalities" in V. Cappellini et J. Hemsley, éds., Electronic Imaging & the Visual Arts-EVA 2001 Florence, Bologne, Pitagora Editrice, 2001, pp. 62-66.
"Authorization Revisited", (2001) 48 Journal of the Copyright Society 341-362.
"Integratsiya avtorskogo prava kanady", (2001) 10 INTELLEKTUALNAYA SOBSTVENNOST - Avtorskoe Pravo I Smezhnye Prava 62-69, (2001) 11 (même revue) 67-79; (2001) 12 (même revue) 70-76.
« Sintese Possivel ou Impossivel do Direito Civil e da Common Law - O Exemplo do Canada », (2001) 5-7 Temas de Propriedade Intelectual 85-99.
« Lettre du Canada - Actualités du droit d'auteur », Propriétés intellectuelles, octobre 2002, no 5, pp. 124-130.
«Droit d'auteur et société de l'information : rapport national canadien» in P.-G. Jobin, Rapports canadiens au XVIè congrès de l'Académie Internationale de droit comparé, Montréal, Yvon Blais, 2002 (à paraître).
« Exporting Copyright Models: The Canadian Retransmission Right and the Internet », (2003) 16 Intellectual Property Journal (à paraître).
Compte rendu de T. Doi, Japanese Copyright Law in the 21st Century, [2003] Computer Recht International (à paraître).
« Le statut de l'auteur anonyme et pseudonyme » in A. Strowel, éd., La figure de l'auteur, Bruxelles, Bruylant, 2003 (à paraître).
